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Conditions g茅n茅rales de vente - Editions Klincksieck
<!DOCTYPE html> <html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="fr-FR"> <head> <meta charset="UTF-8" /> <title>Conditions g茅n茅rales de vente - Editions Klincksieck</title> <meta name="viewport" content="width=device-width, initial-scale=1" /> <meta name="tdm-reservation" content="1"> <meta name="robots" content="index, follow" /> <link rel="canonical" href="https://www.klincksieck.com/cgv" /> <link rel="icon" href="https://static.klincksieck.com/favicon.png" type="image/png" /> <link href="https://static.klincksieck.com/assets/css/klinck.min.1657551111.css" media="all" type="text/css" rel="stylesheet" /> <script src="https://static.klincksieck.com/assets/js/lib/require-jquery-1.9.1.min.js" data-main="https://static.klincksieck.com/assets/js/klinck.min.1657551111.js" data-root="https://www.klincksieck.com/" data-tk="pvteQSdnTangLrvpIqvaAC6xloESzVUf8yR9HPui"></script> <script src="https://static.klincksieck.com/assets/js/locale/fr_FR/klinck.1657551111.js" data-domain="klinck"></script> </head> <body> <div id="main" data-popin="nl" data-popin-src="https://www.klincksieck.com/popin/splash"> <div id="header"> <div id="shopping"> <a href="https://www.klincksieck.com/mon-compte/connexion">Mon compte</a> <a href="https://www.klincksieck.com/panier" class="head-cart-link">Mon panier <span></span></a> </div> <a href="https://www.klincksieck.com/" id="logo-mobile"></a> <a href="#" id="burger">Navigation</a> <div id="menu"> <a href="https://www.klincksieck.com/la-maison">La Maison</a> <a href="https://www.klincksieck.com/les-livres">Les Livres</a> <a href="https://www.klincksieck.com/" id="logo"><img src="https://static.klincksieck.com/assets/img/ui/logo.png" width="180" height="200" alt="Klincksieck 茅ditions" /></a> <a href="https://www.klincksieck.com/nouveautes">Nouveaut茅s</a> <a href="https://www.klincksieck.com/inscription-newsletter">Newsletter</a> <a href="https://www.klincksieck.com/mon-compte/connexion" class="mobile">Connexion</a> <a href="https://www.klincksieck.com/panier" class="mobile head-cart-link">Panier <span></span></a> </div> </div> <div id="content"> <div id="bread-wrap"> <ul class="breadcrumb"> <li><a href="https://www.klincksieck.com/">Accueil</a></li> <li><a href="https://www.klincksieck.com/cgv">Conditions g茅n茅rales de vente</a></li> </ul> <form action="https://www.klincksieck.com/recherche" method="get" id="search"> <p> <input type="text" id="quick-search" name="q" autocomplete="off" placeholder="Titre, Auteur, isbn ..." value="" data-src="https://www.klincksieck.com/autocomplete" /> <button id="btnSearch" type="submit" title="Recherche"></button> <a id="advSearch" href="https://www.klincksieck.com/recherche-avancee" title="Recherche avanc茅e"></a> </p> </form> </div> <h1>Conditions g茅n茅rales de vente</h1> <div class="largeText"> <p>Les pr茅sentes conditions g茅n茅rales de vente s'appliquent 脿 toutes les ventes conclues par le biais du site internet www.klincksieck.com (ci-apr猫s d茅nomm茅 le 芦聽Site聽禄). <br /> Klincksieck se r茅serve le droit de modifier 脿 tout moment ces conditions g茅n茅rales de ventes en publiant une nouvelle version sur le Site. Les conditions g茅n茅rales de vente s'appliquant 脿 une vente sont celles publi茅es 脿 la date de la passation de la commande.</p> <div class="separator"> <h2>1. Prix</h2> <p>Les prix affich茅s sur ce site s'entendant nets toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port. Ils sont modifiables 脿 tout moment sans pr茅avis, sachant que les articles seront factur茅s sur la base en vigueur 脿 l'enregistrement de la commande. Les livres sont vendus dans le respect des dispositions applicables et plus particuli猫rement de la loi Lang sur le prix unique du livre, ce dernier, hors frais de port, 茅tant fix茅 par l'茅diteur.</p> <p>Les clients hors de France, membres de l'Union europ茅enne, d茅tenteurs d'un num茅ro de TVA intracommunautaire et souhaitant une facturation hors taxe sont pri茅s de bien vouloir contacter courrier@klincksieck.com pour 茅tablissement d'une facture proforma.</p> </div> <div class="separator"> <h2>2. Commandes</h2> <p>Pour passer commande sur le Site, tout nouveau Client doit renseigner les champs qui lui sont propos茅s pour permettre le traitement, la facturation, le paiement et l'exp茅dition de sa commande, et pour permettre 脿 nos 茅quipes de l'informer de l'avancement de celle-ci. Son adresse 茅lectronique et un mot de passe de son choix lui serviront d'identifiant pour se connecter ult茅rieurement sur le site.</p> <p>Le Client d茅j脿 titulaire d'un compte doit s'identifier au moyen de son adresse 茅lectronique et de son mot de passe personnel. Il accepte que la saisie de ces deux 茅l茅ments vaille preuve de son identit茅.</p> <p>Le Client choisit ensuite son mode de livraison parmi les options propos茅es, permettant le calcul du montant total de la commande.</p> <p>Pour valider sa commande et proc茅der au r猫glement, le Client doit prendre connaissance et accepter les pr茅sente conditions g茅n茅rales de vente.</p> </div> <div class="separator"> <h2>3. Frais de port</h2> <p>Les frais de port comprennent une participation aux frais de pr茅paration, d'emballage et d'affranchissement.</p> <p>Les frais de port des commandes envoy茅es en Colissimo sont forfaitaires, compos茅s d'une partie fixe et d'une partie d茅pendant du nombre d'articles command茅s. Ils d茅pendent de la destination de l'envoi. Livraison sous 48h en France m茅tropolitaine.</p> <p>Les frais de port des commandes exp茅di茅s en Chronopost (pour une commande pass茅e avant 11h, livraison le lendemain matin avant 13h en France m茅tropolitaine ; reste du Monde, en moyenne 1 脿 3 jours suivant destination) sont calcul茅s en fonction de la zone g茅ographique de l'envoi et du poids des livres command茅s.<br /> Dans tous les cas, les frais de port font l'objet d'un r茅capitulatif en bas de la page 芦聽Panier聽禄, avant validation de la commande.</p> <p>Pour toute livraison ext茅rieure 脿 la France m茅tropolitaine, les 茅ventuels frais de douanes ou taxes locales restent 脿 la charge du destinataire et rel猫vent de sa responsabilit茅. Nous conseillons aux clients concern茅s de se renseigner aupr猫s des autorit茅s comp茅tentes de leurs pays.</p> </div> <div class="separator"> <h2>4. Paiement</h2> <p>Les commandes sont payables en totalit茅 et en un seul versement 脿 la commande.</p> <p>Le r猫glement peut s'effectuer par carte bancaire (Visa, Mastercard), American Express ou Paypal.<br /> Ces diff茅rents moyens de paiement sont confi茅s 脿 la plateforme de paiement s茅curis茅 Ingenico/Ogone qui crypte puis transmet les donn茅es de paiement 脿 la banque. La page recueillant les donn茅es de paiement (num茅ro de carte, date d'expiration et cryptogramme) est hautement s茅curis茅e et 脿 aucun moment ces donn茅es ne sont collect茅es par le Site.</p> <p>Par ailleurs, le serveur et les pages du Site font l'objet d'une s茅curisation S.S.L. (Secure Socket Layer). Les paiements sont s茅curis茅s par une identification 3D-secure (Visa, MasterCard) ou SafeKey (AmericanExpress).</p> </div> <div class="separator"> <h2>5. Facturation</h2> <p>Toutes les commandes sont factur茅es et payables en euros.</p> <p>La facture d'achat est envoy茅e par mail au client d猫s r茅ception de son r猫glement.<br /> Pour les paiements par Paypal, il arrive que la validation du paiement soit un peu longue, retardant d'autant l'envoi de la facture et le traitement de la commande.</p> <p>Il est possible de faire 茅tablir une facture 脿 une adresse diff茅rente de l'adresse de livraison. Le Client devra pour cela cocher la case 芦聽Coordonn茅es de facturation diff茅rente聽禄 et renseigner son adresse de facturation.</p> </div> <div class="separator"> <h2>6. Livraison</h2> <p>脌 r茅ception du paiement, le Client recevra une confirmation de commande par email suivie, sous deux jours ouvr茅s, d'un avis d'exp茅dition et d'un num茅ro de suivi de colis dans le cas d'un envoi par Colissimo ou par Chronopost.</p> <p>Le Client est inform茅 qu'il lui appartient de fournir exactement toutes les pr茅cisions n茅cessaires au bon acheminement de sa commande et 脿 la parfaite livraison (digicode, 茅tage, sp茅cifications d'acc猫s...). Si l'adresse de livraison renseign茅e par le Client n'est pas valide et induit un retour du colis pour non r茅ception 脿 l'adresse indiqu茅e, les frais de r茅exp茅dition du colis 脿 la nouvelle adresse transmise seront 脿 la charge du Client. Le Client assume enti猫rement et exclusivement les risques relatifs aux articles 脿 compter de leur livraison.</p> <p>En cas de probl猫me 脿 r茅ception de la commande (produit non conforme 脿 la commande, produit manquant ou ab卯m茅), le Client notifiera cette anomalie 脿 courrier@klincksieck.com dans un d茅lai de 14 jours.</p> </div> <div class="separator"> <h2>7. Disponibilit茅 des articles</h2> <p>En cas d'indisponibilit茅 d'un article, le Client en est inform茅 dans les meilleurs d茅lais par email. Il a le choix de maintenir sa commande, en cas de retour en stock pr茅vue rapidement, ou de l'annuler. Il sera alors rembours茅 en totalit茅.</p> </div> <div class="separator"> <h2>8. Commande de livres imprim茅s 脿 la demande</h2> <p>Un certain nombre de titres anciens de notre catalogue vous sont propos茅s en impression 脿 la demande, c'est-脿-dire qu'ils font l'objet d'une impression sp茅cifique, 脿 l'unit茅, pour votre commande. Ces titres n'茅taient plus disponibles 脿 la vente et cette nouvelle technologie nous permet de les rendre disponibles 脿 nouveau. Ces ouvrages sont tous reli茅s (couverture rigide de couleur rouge) et la fiche du livre indique qu'il s'agit d'un titre imprim茅 脿 la demande.</p> <p>L'ouvrage vous est dans ce cas envoy茅 directement par l'imprimeur raison pour laquelle, si votre commande comprend des titres imprim茅s 脿 la demande et d'autres qui ne le sont pas, vous recevrez votre commande en deux envois s茅par茅s. En cas de probl猫me sur votre commande, n'h茅sitez pas 脿 nous contacter 脿 l'adresse <a href="mailto:courrier@klincksieck.com">courrier@klincksieck.com</a>. Nous vous r茅pondrons dans les meilleurs d茅lais.</p> </div> <div class="separator" id="cgv_abo"> <h2>9. Abonnement aux revues</h2> <p>Le Site permet de souscrire un abonnement aux revues 茅dit茅es et/ou diffus茅es par Klincksieck. Par abonnement s鈥檈ntend l鈥檃chat de tous les num茅ros publi茅s pendant une ann茅e civile (par exemple, l鈥檃bonnement 脿 l鈥檃nn茅e 2020 d鈥檜ne revue trimestrielle vaut commande des 4 num茅ros de la revue publi茅s au titre de l鈥檃nn茅e 2020, quel que soit le mois de souscription du Client).</p> <p>Pendant le premier semestre de l鈥檃nn茅e, l鈥檃bonnement est propos茅 pour l鈥檃nn茅e en cours ainsi que pour l鈥檃nn茅e pr茅c茅dente (les num茅ros plus anciens devront 锚tre command茅s au num茅ro sur le Site). Pendant le second semestre de l鈥檃nn茅e, l鈥檃bonnement est propos茅 pour l鈥檃nn茅e en cours ainsi que pour l鈥檃nn茅e suivante (num茅ros 脿 para卯tre).</p> <p>Apr猫s paiement de la commande, les num茅ros d茅j脿 disponibles concern茅s par l鈥檃bonnement seront exp茅di茅s au Client. Les num茅ros 脿 para卯tre seront exp茅di茅s au Client d猫s parution. Il est 脿 noter que certains num茅ros peuvent para卯tre avec du retard.</p> <p>Une fois l鈥檃bonnement arriv茅 脿 son terme, aucun r茅abonnement automatique n鈥檈st pr茅vu. Un mail sera envoy茅 au client par la Soci茅t茅 d鈥櫭塪ition de Revues (<em>abonnements.lesbelleslettres@ser-sa.com</em>) pour proposer un r茅abonnement qui pourra de nouveau 锚tre effectu茅 sur le Site.</p> <p>Certaines revues propose des tarifs 茅tudiants. Pour b茅n茅ficier de ce tarif, le Client devra choisir 芦聽tarif 茅tudiants聽禄 lors de la souscription puis envoyer un scan de la carte d鈥櫭﹖udiant 脿 son nom 脿 <em>abonnement@klincksieck.com</em> pour permettre la prise en compte de son abonnement.</p> </div> <div class="separator"> <h2>10. Droit de r茅traction</h2> <p>Le Client a un droit de r茅tractation de 14 jours 脿 partir du lendemain du jour o霉 il entre en possession du bien.<br /> Afin d'exercer ce droit, le Client doit envoyer un courrier 脿 courrier@klincksieck.com dans les 14 jours suivant la r茅ception de sa commande. Notre service client indiquera l'adresse 脿 laquelle le produit doit 锚tre retourn茅 (en France m茅tropolitaine). Les frais de retour seront 脿 la charge du Client.</p> </div> <div class="separator"> <h2>11. Garantie l茅gale de conformit茅</h2> <p>Nos produits b茅n茅ficie du r茅gime l茅gal de garantie de conformit茅.</p> <p><strong>Article L217-4 du Code de la consommation</strong></p> <p>Le vendeur livre un bien conforme au contrat et r茅pond des d茅fauts de conformit茅 existant lors de la d茅livrance.<br /> Il r茅pond 茅galement des d茅fauts de conformit茅 r茅sultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a 茅t茅 mise 脿 sa charge par le contrat ou a 茅t茅 r茅alis茅e sous sa responsabilit茅.</p> <p><strong>Article L217-5 du Code de la consommation</strong></p> <p>Le bien est conforme au contrat聽:<br /> 1掳 S'il est propre 脿 l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas 茅ch茅ant : <br /> - s'il correspond 脿 la description donn茅e par le vendeur et poss猫de les qualit茅s que celui-ci a pr茅sent茅es 脿 l'acheteur聽;<br /> - s'il pr茅sente les qualit茅s qu'un acheteur peut l茅gitimement attendre eu 茅gard aux d茅clarations publiques faites par le vendeur, notamment dans la publicit茅 ou l'茅tiquetage聽;<br /> 2掳 Ou s'il pr茅sente les caract茅ristiques d茅finies d'un commun accord par les parties ou est propre 脿 tout usage sp茅cial recherch茅 par l'acheteur, port茅 脿 la connaissance du vendeur et que ce dernier a accept茅.</p> <p><strong>Article L217-12 du Code de la consommation</strong></p> <p>L'action r茅sultant du d茅faut de conformit茅 se prescrit par deux ans 脿 compter de la d茅livrance du bien.</p> <p><strong>Article 1641 du Code civil</strong></p> <p>Le vendeur est tenu de la garantie 脿 raison des d茅fauts cach茅s de la chose vendue qui la rende impropre 脿 l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donn茅 qu'un moindre prix, s'il les avait connus.</p> <p><strong>Article 1644 du Code civil</strong></p> <p>Dans le cas des articles 1641 et 1643, l'acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix.</p> <p><strong>Article 1648 alin茅a 1er du Code civil</strong></p> <p>L'action r茅sultant des vices r茅dhibitoires doit 锚tre intent茅e par l'acqu茅reur dans un d茅lai de deux ans 脿 compter de la d茅couverte du vice.</p> </div> <div class="separator"> <h2>11. Acceptation de l'acqu茅reur</h2> <p>Les pr茅sentes conditions g茅n茅rales de vente ainsi que les tarifs sont express茅ment agr茅茅s et accept茅s par le Client, qui d茅clare et reconna卯t en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, 脿 se pr茅valoir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions g茅n茅rales d'achat, l'acte d'achat entra卯nant acceptation des pr茅sentes conditions g茅n茅rales de vente.</p> </div> </div> </div> <div id="footer"> <ul> <li><a href="https://www.klincksieck.com/">Accueil</a></li> <li><a href="https://www.klincksieck.com/cgv">CGV</a></li> <li><a href="https://www.klincksieck.com/contact">Contact</a></li> </ul> <ul> <li><a href="https://www.klincksieck.com/recherche-thematique">Recherche th茅matique</a></li> <li><a href="https://www.klincksieck.com/rights-and-permissions">Rights & permissions</a></li> <li><a href="https://www.klincksieck.com/mentions-legales">Mentions l茅gales</a></li> </ul> <div id="social"> <form id="footer-newsletter" action="https://www.klincksieck.com/inscription-newsletter" class="nl-form"> <p> <input placeholder="Recevez notre newsletter : adresse@mail.com" type="email" name="email" /> <button class="btn" type="submit">OK</button> </p> </form> <div> <a href="https://fr-fr.facebook.com/EditionsKlincksieck/" target="_blank" class="fb"></a> <a href="https://twitter.com/KlincksieckEd" target="_blank" class="tw"></a> <a href="https://www.instagram.com/editionsklincksieck/" target="_blank" class="insta"></a> </div> </div> </div> </div> <script> (function(i,s,o,g,r,a,m){i['GoogleAnalyticsObject']=r;i[r]=i[r]||function(){ (i[r].q=i[r].q||[]).push(arguments)},i[r].l=1*new Date();a=s.createElement(o), m=s.getElementsByTagName(o)[0];a.async=1;a.src=g;m.parentNode.insertBefore(a,m) })(window,document,'script','//www.google-analytics.com/analytics.js','ga'); ga('create', 'UA-90843627-2', 'auto'); ga('send', 'pageview'); </script> </body> </html>