CINXE.COM

<!DOCTYPE html PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Transitional//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-transitional.dtd"> <html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml"> <head><title> Informations légales </title><link rel="shortcut icon" type="image/gif" href="../images/favicon.gif" /> <link rel="stylesheet" type="text/css" href="css/style.css" title="style" media="screen" /> </head> <style type="text/css"> .conteneur .presentation p, ul, h1, h2 {margin:3%} .conteneur .presentation {padding-bottom:3%} .conteneur .presentation p {font-size :18px; text-align:justify;} .conteneur .presentation h1 {color:#a24709;} .conteneur .presentation h2 {color:#cc6633;} a {color:#2b78cc;} li {padding:1%} </style> <body> <div id="conteneur" class="conteneur"> <div id="entete">Calames: Catalogue en ligne des archives et des manuscrits de l'enseignement supérieur.</div> <div id="textPageContent"> <div class="presentation"> <h1>Mentions Légales</h1> <p></p> <h2>1. Éditeur</h2> <p></p> <address>Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur <a href="http://www.abes.fr/" target="_blank">(ABES)</a></br> Etablissement public à caractère administratif</br> Siret : 180 044 224 000 20</br> 227 avenue Professeur Jean-Louis Viala</br> CS 84308</br> 34193 MONTPELLIER CEDEX 5</br> 04.67.54.84.10</address><address> </address> <h2>2. Directeur de publication</h2> <ul> <li>Nicolas Morin</li> </ul> <h2>3. Hébergeur</h2> <p></p> <address> Centre Informatique National de l’Enseignement Supérieur (CINES)</br> 950 rue de Saint-Priest</br> 34097 MONTPELLIER CEDEX 5</br> </address> <p></p> <h2>4. Crédits</h2> Calames a été développé et conçu par l'Agence Bibliographique de l'Enseignement Supérieur <a href="http://www.abes.fr/" target="_blank">(ABES)</a>.</br> Le graphisme de Calames a été réalisé par la société <a href="https://www.oxynel.com/" target="_blank">Oxynel</a>. <p></p> <h2>5. Présentation du site</h2> Calames est le catalogue des manuscrits et fonds d’archives des bibliothèques et services de conservation de l’enseignement supérieur et de la recherche. Sa vocation première est de permettre l'identification et la localisation de ces documents patrimoniaux, et la consultation en ligne des instruments de recherche qui les décrivent (sans nécessité d’authentification des utilisateurs). Depuis 2012, l'interface publique de Calames s'est enrichie d'un service de dépôt d'images et de fichiers PDF à l'usage des établissements producteurs de données dans Calames, ainsi que d'un service de dépôt de commentaires publics et signés (après création d’un compte Calames et authentification de l’utilisateur sur ce compte). <h2>6. Contact</h2> Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou tout signalement de contenu ou d'activités illicites,</br> l'utilisateur peut contacter : <a href='https://stp.abes.fr/node/3?origine=calames' target='_blank' >Guichet d'assistance</a> <h2>7. Propriété intellectuelle</h2> La structuration du site mais aussi les textes, graphiques, images, photographies, sons, vidéos et applications informatiques qui le composent sont la propriété de l'éditeur et sont protégés comme tels par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. </br> Toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des contenus, marques déposées et services proposés par le site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable, expresse et écrite de l'éditeur, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Et ce, à l'exception des éléments expressément désignés comme libres de droits sur le site. </br> L'accès au site ne vaut pas reconnaissance d'un droit et, de manière générale, ne confère aucun droit de propriété intellectuelle relatif à un élément du site, lesquels restent la propriété exclusive de l'éditeur. </br> Il est interdit à l'utilisateur d'introduire des données sur le site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles d'en modifier le contenu ou l'apparence. <h2>8. Utilisation des contenus, images et données</h2> Tous les contenus de ce site web sont sous <strong>BY NC SA</strong> afin de permettre aux utilisateurs de reproduire sur support papier ou électronique tout ou partie des contenus mis à disposition sur ce site web. </br> Cette licence choisie implique que l’usager respecte les conditions suivantes : <ul> <li>Paternité / attribution : l’usager doit attribuer les contenus de ce site à son auteur (« Source : <span style="font-weight:blod;">Fil'Abes (fil.abes.fr)</span>») le contenu a été extrait du site en date du : « <span style="font-weight:blod;">JJ/MM/AAAA</span> »</li> <li>Pas d’utilisation commerciale : l’usager n’a pas le droit d’utiliser les contenus de ce site à des fins commerciales sauf autorisation expresse</li> <li>Partage dans les mêmes conditions : dans le cas où l’usager effectue un remix, le transforme, ou crée à partir des contenus de ce site, il doit diffuser ces contenus modifiés dans les mêmes conditions, c’est à dire avec la même licence avec laquelle l’œuvre originale a été diffusée</li> <li>L’indication de la licence sous laquelle le contenu ou la donnée a été mis à disposition à l’aide de l’iconographie suivante : <ul> </ul><ul> <li>Pour les contenus</li> </ul> </li></ul> <img title="Pour les contenus" src="https://outils.abes.fr/cookie-banner/licence-sudoc.png" alt="Pour les contenus" height="40px" /> <ul> </ul><ul> <li>Pour les images</li> </ul> <img title="Pour les images" src="https://outils.abes.fr/cookie-banner/licence-sudoc.png" alt="Pour les images" height="40px" /> <ul> </ul><ul> <li>Pour les données</li> </ul> <img title="Pour les données" src="https://outils.abes.fr/cookie-banner/licence-data.png" alt="Pour les données" height="40px" /> </br> L'ABES ayant adopté la licence ouverte Etalab pour les données produites par les membres des réseaux qu'elle anime, la réutilisation des données de l’application <span style="font-weight:blod;">Calames</span> est libre et gratuite sous réserve du respect de la <a href="http://www.abes.fr/Media/Fichiers/Footer/Presentation-de-l-ABES/licence-Etalab-francais">licence ouverte de la mission Etalab</a>. </br> La licence ouverte Etalab implique notamment la mention de source "Agence Bibliographique de l’Enseignement Supérieur". Les informations concernant la réutilisation des données sont disponibles <a href="http://www.abes.fr/Acces-direct-a/Pour-reutiliser-les-donnees">ici</a>. Les modalités techniques d’accès aux données sont disponibles <a href="http://www.abes.fr/Acces-direct-a/Pour-les-developpeurs">ici</a>. </div> </div> </div> </body> </html>